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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUANCE
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EQUANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUANCE
SAS EQUANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3343787
Date de dépôt :
16/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2025
EQUANCE de EQUANCE

Présentation de la marque EQUANCE

Déposée le 16 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUANCE domicilié(e) Immeuble le Phénix, 1350 Avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 936 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Didier PUECH, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, ELEOM AVOCATS domicilié(e) 10 Place de la Comédie, Entrée 15 Passage Lonjon - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque EQUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUANCE arrivera à expiration en date du 16 février 2025.

EQUANCE a également déposé les autres marques suivantes : SENTINEL


SAS EQUANCE, S.A.S. - Immeuble le Phénix, 1350 Avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 481936425


Didier PUECH, Avocat au Barreau de MONTPELLIER, ELEOM AVOCATS - 10 Place de la Comédie, Entrée 15 Passage Lonjon - 34000 - MONTPELLIER - France


Inscription le 3 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431545 - Publication au BOPI 2006-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568733 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-09-29

Assurances et finances, constitution ou investissements de capitaux.